Mentions légales

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site www.institut-montagne.org est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site www.institut-montagne.org, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

L’accès au site www.institut-montagne.org est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site www.institut-montagne.org et des matériels afférents.

L’Institut de la Montagne met à disposition des utilisateurs du site www.institut-montagne.org des informations disponibles, mais il ne saurait être tenu pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations.
Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site www.institut-montagne.org.
L’Institut de la Montagne se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site www.institut-montagne.org.

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site www.institut-montagne.org sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Institut de la Montagne.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Institut de la Montagne, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site www.institut-montagne.org.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site www.institut-montagne.org à des fins strictement personnelles.

Les marques et logos reproduits sur le site www.institut-montagne.org sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.institut-montagne.org en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Institut de la Montagne.
L’Institut de la Montagne décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.institut-montagne.org par des liens hypertextes.

Conformément à la Loi, le site www.institut-montagne.org respecte les règles instaurées par la CNIL.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l’adresse suivante :

ou par voie postale